Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagnetélécom
BRETAGNE TELECOM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3985185
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023
Bretagnetélécom de BRETAGNE TELECOM

Présentation de la marque Bretagnetélécom

Déposée le 22 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETAGNE TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bretagnetélécom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRETAGNE TELECOM domicilié(e) 2 rue du Clos Michel - 35590 - SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 400 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque Bretagnetélécom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagnetélécom est expirée depuis le 22 février 2023.

BRETAGNE TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE OUEST TELECOM , Blue , NORD EST TELECOM , NORD TELECOM , BT BLUE , SUD OUEST TELECOM , EST TELECOM , SUD EST TELECOM


BRETAGNE TELECOM, Société par Actions Simplifiée - 2 rue du Clos Michel - 35590 - SAINT GILLES - France - SIREN 483400628


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 15 RUE DU PROFESSEUR JEAN PECKER, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Appareils et équipements pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement, le stockage du son, des images ou des données, appareils et équipements de télécommunication et de communication téléphonique, radiophonique, télématique, modems, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, programmes informatiques, films vidéo, publications électroniques, batteries électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ou télécommunication, diffusion d'annonces et de messages publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, courtage de contacts commerciaux, abonnement à des services de télécommunication, systématisation de données dans un fichier central, services de revues de presse, sondage d'opinion, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recueil de données dans un fichier central, renseignements d'affaires, établissement de statistiques, services de centres d'appels téléphoniques ;

Installation, entretien et réparation d'appareils et d'installations de télécommunication et de communication ;

Services de télécommunication, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès à l'Internet, communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), radiotéléphonie mobile, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, services de messagerie vocale, messagerie électronique, mise à disposition d'équipements et d'appareils de télécommunication, informations en matière de télécommunications, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, agence d'information (nouvelles), transmission de dépêches, fourniture d'accès à des bases de données, diffusion de programmes de télévision par tout moyen de communication, émissions radiophoniques ; services de diffusion sans fil, transmission de fichiers numériques, services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia, services de supervision des réseaux de télécommunications et de réseaux multimédia, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services d'information concernant l'actualité à savoir diffusion d'informations d'actualité.

Divertissements, activités culturelles, éducation, formation, location de films, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, exploitation de publications électroniques, services d'imagerie numérique, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau de communication, publication de textes autres que publicitaires, services de traduction ;

Conception de logiciels, hébergement de sites informatiques accessibles par des réseaux de télécommunication et de communication électronique, services d'informations météorologiques, fourniture de moteurs de recherche pour les réseaux de communications électroniques et les réseaux de télécommunication, services d'assistance en matière de télécommunications ; service de stockage électronique de données ; service d'hébergement de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels.