Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRETAGNE T.P. CARRIERE DE LA MOTTE
BRETAGNE T.P. Sarl gérant : Monsieur ANDRÉ

Numéro de dépôt :
95573730
Date de dépôt :
26/05/1995
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
26/05/2015

Présentation de la marque BRETAGNE T.P. CARRIERE DE LA MOTTE

Déposée le 26 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE T.P. gérant : Monsieur ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « BRETAGNE T.P. CARRIERE DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE T.P. gérant : Monsieur ANDRÉ domicilié(e) 2, rue du Verger,56860 SÉNÉ (dossier no 2275982) - 56860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 610 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE T.P. Monsieur ANDRÉ domicilié(e) 2 rue du Verger,56860 SÉNÉ (dossier no 2275982) - 56860 - France.

La marque BRETAGNE T.P. CARRIERE DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRETAGNE T.P. CARRIERE DE LA MOTTE est expirée depuis le 26 mai 2015.


BRETAGNE T.P. Sarl gérant : Monsieur ANDRÉ - 2, rue du Verger,56860 SÉNÉ (dossier no 2275982) - 56860 - France - SIREN 399610187


BRETAGNE T.P. Monsieur ANDRÉ - 2 rue du Verger,56860 SÉNÉ (dossier no 2275982) - 56860 - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275982 - Publication au BOPI 2004-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

- Agrégats routiers - Agrégats pour béton hydraulique - Agrégats pour béton bitumineux - Constructions de voies routières - Canalisations non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.