Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM
BRETAGNE SANITHERM, SA Coopérative Artisanale

Numéro de dépôt :
3261123
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2023
C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM de BRETAGNE SANITHERM

Présentation de la marque C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE SANITHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE SANITHERM domicilié(e) 28 rue Charles Le Goffic - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 556 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.B.S. COOPERATIVE BRETAGNE SANITHERM est expirée depuis le 28 novembre 2023.


BRETAGNE SANITHERM, SA Coopérative Artisanale - 28 rue Charles Le Goffic - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 413556820


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538529 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 1 octobre 2013 - Changement d'adresse n°609797 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Produits et accessoires d'installation : – électricité courants forts et faibles. – chauffage électrique, gaz, fuel, solaire, géothermie. – plomberie et appareils sanitaires. – ventilation. – climatisation. – appareils électroménager : • machine à laver. • aspirateur. • congélateur. • cuisinière. • réfrigérateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.