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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE
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BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE
BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3838686
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE de BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE

Présentation de la marque BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE

Déposée le 10 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE domicilié(e) Siège social : 315, rue Antoine Lavoisier ZAC de Kergaradec III - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 921 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE, Monsieur Frédéric PERRE domicilié(e) Siège social : 315, rue Antoine Lavoisier ZAC de Kergaradec III - 29490 - GUIPAVAS - France.

La marque BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPS METROLOGIE BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE est expirée depuis le 10 juin 2021.


BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE, S.A.R.L. - Siège social : 315, rue Antoine Lavoisier ZAC de Kergaradec III - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 440921534


BRETAGNE PESAGE SERVICE METROLOGIE – B.P.S. METROLOGIE, Monsieur Frédéric PERRE - Siège social : 315, rue Antoine Lavoisier ZAC de Kergaradec III - 29490 - GUIPAVAS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

– appareils et instruments de pesage.

– conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.