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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE ORTHOPEDIE
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BRETAGNE ORTHOPEDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE ORTHOPEDIE
BRETAGNE ORTHOPEDIE, SARL

Numéro de dépôt :
3757908
Date de dépôt :
30/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2020
BRETAGNE ORTHOPEDIE de BRETAGNE ORTHOPEDIE

Présentation de la marque BRETAGNE ORTHOPEDIE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE ORTHOPEDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRETAGNE ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE ORTHOPEDIE domicilié(e) 1 RUE DES MERHANDS - 35470 - BAIN DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 195 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE ORTHOPEDIE domicilié(e) 1 RUE DES MERHANDS - 35470 - BAIN DE BRETAGNE - France.

La marque BRETAGNE ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ORTHOPEDIE est expirée depuis le 30 juillet 2020.


BRETAGNE ORTHOPEDIE, SARL - 1 RUE DES MERHANDS - 35470 - BAIN DE BRETAGNE - France - SIREN 523195287


BRETAGNE ORTHOPEDIE - 1 RUE DES MERHANDS - 35470 - BAIN DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.