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Marques déposées par la société BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT
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ELASTOLAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELASTOLAINE
BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT

Numéro de dépôt :
92444556
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque ELASTOLAINE

Déposée le 1 décembre 1992 par la société BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELASTOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT domicilié(e) 13 RUE MAURICE SAMBRON. BP 64, 44160 PONT CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 857 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICKSON M DIOLOT - France.

La marque ELASTOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELASTOLAINE est expirée depuis le 1 décembre 2002.

BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Le berceau de vos rêves GRAND LARGE , BIOFLEX , IN NOVA


BRETAGNE NORMANDIE AMEUBLEMENT - 13 RUE MAURICE SAMBRON. BP 64, 44160 PONT CHATEAU - France - SIREN 308857135


ERICKSON M DIOLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Meubles, glaces, cadres, matières de rembourage

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.