Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BNI
Bretagne Négoce International SA

Numéro de dépôt :
99832640
Date de dépôt :
30/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2009

Présentation de la marque BNI

Déposée le 30 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Bretagne Négoce International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Bretagne Négoce International domicilié(e) ZI du Lay, BP 14, 56660 Saint Jean Brevelay - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 446 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Négoce International Henri Le Corf - France.

La marque BNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BNI est expirée depuis le 30 décembre 2009.


Bretagne Négoce International SA - ZI du Lay, BP 14, 56660 Saint Jean Brevelay - France - SIREN 384446365


Bretagne Négoce International Henri Le Corf - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.