BRETAGNE-METAUX (S.A.R.L.), Usine de Rohan, Avenue Georges Pompidou, 56004 VANNES Cedex.
Numéro de dépôt :
1181398
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SANIREVE
Déposée le 31 octobre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE-METAUX Usine de Rohan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANIREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE-METAUX Usine de Rohan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAGER. - France.
La marque SANIREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SANIREVE est expirée depuis le 31 octobre 1990.
BRETAGNE-METAUX (S.A.R.L.), Usine de Rohan, Avenue Georges Pompidou, 56004 VANNES Cedex. - France
MAGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07
Sanitaire en particulier baignoires, lavabos, bidets en porcelaine, baignoires en fonte émaillée, baignoires en acrylique, éviers en inox, éviers en grès, accessoires de salle de bains, robinetterie sanitaire, carrelages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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