Marque renouvelée - Marque en vigueur

créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat
BRETAGNE Ludovic
COURBIAN Olivier

Numéro de dépôt :
3420873
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2026
créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat de BRETAGNE Ludovic

Présentation de la marque créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat

Déposée le 4 avril 2006 par BRETAGNE Ludovic et COURBIAN Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Les déposants sont BRETAGNE Ludovic domicilié(e) Lieu dit Caillot - 33880 - BAURECH - France et COURBIAN Olivier domicilié(e) 18 Avenue de Cesaree - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque créaMETAL Stylisons ensemble votre habitat arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


BRETAGNE Ludovic - Lieu dit Caillot - 33880 - BAURECH - France

COURBIAN Olivier - 18 Avenue de Cesaree - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


AQUINOV, M. POUCHUCQ Bernard - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2016 n°2615764 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-15

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738725 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

– constructions transportables métalliques. Objets d'art en métaux communs.

Conception (établissement de plans) d'escalier, de garde-corps, de mobilier, de balcon, de mezzanine, de pergola, d'auvent, de portail, de grille, de volet, de portillon, de structure métallique (en acier, aluminium, inox). Installation d'escalier, de garde-corps, de mobilier, de balcon, de mezzanine, de pergola, d'auvent, de portail, de grille, de volet, de portillon, de structure métallique (en acier, aluminium, inox).

– étude de projets techniques Décoration intérieure.