Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERONNELLE
BRETAGNE IMPORT SERVICE

Numéro de dépôt :
95558226
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque PERONNELLE

Déposée le 14 février 1995 par la société BRETAGNE IMPORT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société BRETAGNE IMPORT SERVICE domicilié(e) Champagne du Moulin, 35130 LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 887 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PERONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERONNELLE est expirée depuis le 14 février 2005.

BRETAGNE IMPORT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES H , PAWNEE , AN AVEL , L'IRREVERENCE , PIMKERTON


BRETAGNE IMPORT SERVICE - Champagne du Moulin, 35130 LA GUERCHE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 328887245


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie