Marque renouvelée - Marque en vigueur

HUITRES DE CANCALE CELINE
BRETAGNE HUITRES PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3650491
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2029
HUITRES DE CANCALE CELINE de BRETAGNE HUITRES PRODUCTION

Présentation de la marque HUITRES DE CANCALE CELINE

Déposée le 13 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE HUITRES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUITRES DE CANCALE CELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-25 du 19 juin 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE HUITRES PRODUCTION domicilié(e) 17 La Ville ès Jarrets - 35350 - SAINT-COULOMB - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 907 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marine JEUDY, Mme Jeudy Marine domicilié(e) 22 rue de l'Alma - 35000 - RENNES - France.

La marque HUITRES DE CANCALE CELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3650491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUITRES DE CANCALE CELINE arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

BRETAGNE HUITRES PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :


BRETAGNE HUITRES PRODUCTION, SARL - 17 La Ville ès Jarrets - 35350 - SAINT-COULOMB - France - SIREN 831907498


Marine JEUDY, Mme Jeudy Marine - 22 rue de l'Alma - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773451 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2019 n°2731258 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.