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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX
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PETIT BRETON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT BRETON
BRETAGNE GATEAUX SA

Numéro de dépôt :
93451128
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque PETIT BRETON

Déposée le 13 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) Avenue Ghilino, 29480 LE RELECQ-KERHUON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 138 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre SELLIN BRETAGNE GATEAUX SA - France.

La marque PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451128.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT BRETON est expirée depuis le 13 janvier 2003.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , BRETAGNE GATEAUX , PETIT BRETON , BREIZH PALETS , BREIZH MADELEINES , PETIT BRETON , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , BREIZH BISCUITS , REGAL D'ARVOR


BRETAGNE GATEAUX SA - Avenue Ghilino, 29480 LE RELECQ-KERHUON - France - SIREN 311138077


Monsieur Pierre SELLIN BRETAGNE GATEAUX SA - France


Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234066 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir