Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETIT BRETON
Numéro de dépôt :
1726929
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
26/12/2000
Présentation de la marque PETIT BRETON
Déposée le 26 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PETIT BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PETIT BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234067 - Publication au BOPI 1997-03-11