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Marques déposées par la société BRETAGNE GATEAUX
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BRETAGNE GATEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE GATEAUX
BRETAGNE GATEAUX

Numéro de dépôt :
3231291
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/06/2013
BRETAGNE GATEAUX de BRETAGNE GATEAUX

Présentation de la marque BRETAGNE GATEAUX

Déposée le 11 juin 2003 par la société BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « BRETAGNE GATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) Za,29520 LAZ - 29520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) Zone Artisanale,29520 LAZ - 29520 - France.

La marque BRETAGNE GATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231291.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE GATEAUX est expirée depuis le 11 juin 2013.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , PETIT BRETON , BREIZH PALETS , BREIZH MADELEINES , PETIT BRETON , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , BREIZH BISCUITS , REGAL D'ARVOR , MAMIK


BRETAGNE GATEAUX - Za,29520 LAZ - 29520 - France - SIREN 432431377


BRETAGNE GATEAUX - Zone Artisanale,29520 LAZ - 29520 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 17 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581368 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-17

Biscuits – gâteaux – pâtisseries. Céréales travaillées et préparations à base de céréales.