Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH BISCUITS
BRETAGNE GATEAUX, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3895780
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
BREIZH BISCUITS de BRETAGNE GATEAUX

Présentation de la marque BREIZH BISCUITS

Déposée le 9 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BREIZH BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) Zone Artisanale - 29520 - LAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BREIZH BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH BISCUITS est expirée depuis le 9 février 2022.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , BRETAGNE GATEAUX , PETIT BRETON , BREIZH PALETS , BREIZH MADELEINES , PETIT BRETON , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , REGAL D'ARVOR , MAMIK


BRETAGNE GATEAUX, Société A Responsabilité Limitée - Zone Artisanale - 29520 - LAZ - France - SIREN 432431377


CABINET MICHEL POUPON, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Café, thé, cacao, sucre, riz ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, bonbons ; glaces comestibles ; miel ; pâte d amande ; levure, poudre pour faire lever ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; épices (notamment cannelle) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; galettes, sablés, palets, madeleines, fondants, mini cakes, brownies ; gâteaux, biscuits diététiques ; gâteaux, biscuits biologiques ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d annonces publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues), publication de textes publicitaires ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d expositions, de manifestations et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion de ventes (pour des tiers) ; organisation d opérations promotionnelles ; animations commerciales ; services d abonnement à des journaux pour des tiers, à une lettre d information ; démonstration de produits ; recherche et étude de marchés ; information en conseils commerciaux aux consommateurs ; recueil de données dans un fichier informatisé ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de produits de pâtisserie, biscuiterie ; présentation (démonstration) de ces produits au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d autres entreprises).