Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES
S.A. BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES, zone Industrielle de Kerbriant, 29234 PLOUIGNEAU.

Numéro de dépôt :
1205871
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
06/05/1992
BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES de BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES

Présentation de la marque BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES

Déposée le 6 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Michèle DANZE - France.

La marque BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEPS BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES est expirée depuis le 6 mai 1992.


S.A. BRETAGNE ENGRAIS PHYTOS SEMENCES, zone Industrielle de Kerbriant, 29234 PLOUIGNEAU. - France


Melle Michèle DANZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais pour les terres, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles - cordes, sacs, produits agricoles, horticoles, semences, transport et entrepôt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.