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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE DIFFUSION
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRETAGNE DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4018669
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de BRETAGNE DIFFUSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE DIFFUSION domicilié(e) 231 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AV&A AARPI, Mme. Cynthia PICART domicilié(e) 8 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

BRETAGNE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : COURANT MARIN , ESPRIT MARIN , BRETAGNE DIFFUSION , moussaillon , (Marque figurative) , LES TROIS MATS


BRETAGNE DIFFUSION, SARL - 231 rue Saint Honoré - 75001 - Paris - France


AV&A AARPI, Mme. Cynthia PICART - 8 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678609 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.