Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine
Bretagne Contrôle Laitier 35, Association

Numéro de dépôt :
3765055
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2020
Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine de Bretagne Contrôle Laitier 35

Présentation de la marque Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine

Déposée le 8 septembre 2010 par la société Bretagne Contrôle Laitier 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société Bretagne Contrôle Laitier 35 domicilié(e) 17 Boulevard Nominoë BP 84333 - 35743 - PACÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 749 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Contrôle Laitier 35 domicilié(e) 17 Boulevard Nominoë BP 84333 - 35743 - PACÉ - France.

La marque Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne Conseil Elevage Ille-et-Vilaine est expirée depuis le 8 septembre 2020.


Bretagne Contrôle Laitier 35, Association - 17 Boulevard Nominoë BP 84333 - 35743 - PACÉ - France - SIREN 777749177


Bretagne Contrôle Laitier 35 - 17 Boulevard Nominoë BP 84333 - 35743 - PACÉ - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.