BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée
Numéro de dépôt :
3999338
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2023
Présentation de la marque La fibre du conseil
Déposée le 18 avril 2013 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « La fibre du conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone Artisanale, Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.
La marque La fibre du conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone Artisanale, Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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