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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
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Du projet à la réalité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du projet à la réalité
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4073251
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
Du projet à la réalité de BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST

Présentation de la marque Du projet à la réalité

Déposée le 27 février 2014 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Du projet à la réalité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque Du projet à la réalité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du projet à la réalité est expirée depuis le 27 février 2024.

BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : OUEST CONSEIL ELEVAGE , Vaches Basse Consommation (V.B.C) , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - 4 Avenue du Chalutier sans Pitié, BP 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fourrages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.