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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
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Dataxys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dataxys
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4220888
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/10/2025
Dataxys de BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST

Présentation de la marque Dataxys

Déposée le 27 octobre 2015 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Dataxys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque Dataxys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dataxys arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : OUEST CONSEIL ELEVAGE , Vaches Basse Consommation (V.B.C) , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fourrages ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.