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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
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DATANOV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATANOV
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4238930
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2026
DATANOV de BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST

Présentation de la marque DATANOV

Déposée le 7 janvier 2016 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DATANOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque DATANOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATANOV arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : OUEST CONSEIL ELEVAGE , Vaches Basse Consommation (V.B.C) , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686943 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services de réseautage social en ligne.