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Marques déposées par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST
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DATALAIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATALAIT
BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4276136
Date de dépôt :
31/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/05/2026
DATALAIT de BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST

Présentation de la marque DATALAIT

Déposée le 31 mai 2016 par l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DATALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST domicilié(e) Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 907 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline domicilié(e) Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France.

La marque DATALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31 35 38 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATALAIT arrivera à expiration en date du 31 mai 2026.

BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST a également déposé les autres marques suivantes : OUEST CONSEIL ELEVAGE , Vaches Basse Consommation (V.B.C) , O dit , La fibre du conseil , Dilactis , DATALAIT , Dataflex+ , E DATA , VISIONOV , OPTINOV


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Association déclarée - Zone de Kerjean, BP 80233 - 56502 - LOCMINE CEDEX - France - SIREN 777907650


BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST, Mme CUNAUD Céline - Eleusis 6A, 1 Rue Pierre et Marie Curie, CS 80520 - 22195 - PLERIN CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; arbres (végétaux) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services de réseautage social en ligne.