Déposée le 17 septembre 1985 par BRETAGNE CHIMIE FINETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERAMINE »
Le déposant est BRETAGNE CHIMIE FINETODO domicilié(e) Boisel,56140 PLEUCADEUC (dossier no 2294519) - 56140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 148 377 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE CHIMIE FINE C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2294519) - 56006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRETAGNE CHIMIE FINE Société en nom collectif - Boisel,56140 PLEUCADEUC (dossier no 2294519) - 56140 - France - SIREN 325148377
BRETAGNE CHIMIE FINE C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2294519) - 56006 - France
Renouvellement sans limitation n°2051079 - Publication au BOPI 1995-40
Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°165611 - Publication au BOPI 1993-11-25
Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294519 - Publication au BOPI 2005-08-02
Inscription le 9 août 2005 - Gage constitué n°424269 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Inscription le 9 août 2012 - Gage constitué n°581476 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 9 août 2012 - Gage radié n°581475 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09
Inscription le 12 septembre 2015 - Constitution de gage n°657140 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-09-12
Hydrolysat de protéines et plus particulièrement de kératine.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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