Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GITANE
S.A.R.L. BRETAGNE BOISSONS SERVICES J. FROC & FILS (S.A.R.L.), La Guillardière, Lecousse, 35133 FOUGERES

Numéro de dépôt :
1246635
Date de dépôt :
29/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1993

Présentation de la marque LA GITANE

Déposée le 29 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE BOISSONS SERVICES J. FROC & FILS La Guillardière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA GITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE BOISSONS SERVICES J. FROC & FILS La Guillardière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque LA GITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GITANE est expirée depuis le 29 septembre 1993.


S.A.R.L. BRETAGNE BOISSONS SERVICES J. FROC & FILS (S.A.R.L.), La Guillardière, Lecousse, 35133 FOUGERES - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Bières, limonades.