Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagne Biotechnologie Végétale
BRETAGNE BIOTECHNOLOGIE VEGETALE (Groupement d'Intérêt Public)

Numéro de dépôt :
96630991
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque Bretagne Biotechnologie Végétale

Déposée le 17 juin 1996 par la société BRETAGNE BIOTECHNOLOGIE VEGETALE (Groupement d'Intérêt Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bretagne Biotechnologie Végétale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société BRETAGNE BIOTECHNOLOGIE VEGETALE (Groupement d'Intérêt Public domicilié(e) Penn At Prat, 29250 ST POL DE LEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 089 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge MABEAU Bretagne Biotechnologie Végétale - France.

La marque Bretagne Biotechnologie Végétale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne Biotechnologie Végétale est expirée depuis le 17 juin 2006.


BRETAGNE BIOTECHNOLOGIE VEGETALE (Groupement d'Intérêt Public) - Penn At Prat, 29250 ST POL DE LEON - France - SIREN 180089302


Monsieur Serge MABEAU Bretagne Biotechnologie Végétale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers non transformés et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt Télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services vétérinaires et d'agriculture; recherche scientifique et industrielle.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'exposition

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.