Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORUS
Numéro de dépôt :
1557491
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque HORUS
Déposée le 24 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) BRETAGNE AUTOMATISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORUS est expirée depuis le 24 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15