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Marques déposées par BRETAGNE ATELIERS
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HEOL 99
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEOL 99
BRETAGNE ATELIERS

Numéro de dépôt :
1104191
Date de dépôt :
27/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri Rennes

Présentation de la marque HEOL 99

Déposée le 27 novembre 1978 par BRETAGNE ATELIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Rennes), la marque française « HEOL 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRETAGNE ATELIERS domicilié(e) (Atelier Protégé géré par une Association Loi 1901) 146 a, route de Lorient 35000 RENNES - France.

La marque HEOL 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HEOL 99 est expirée depuis le 27 novembre 1988.

BRETAGNE ATELIERS a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne Ateliers Groupe BA Un engagement différent , SYRNA , HANDI ACT , LES ATELIERS DE LA SEICHE , ABGDEMAT


BRETAGNE ATELIERS - (Atelier Protégé géré par une Association Loi 1901) 146 a, route de Lorient 35000 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Tous articles en textile et plus particulièrement en tissu éponge.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.