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Marques déposées par la société BRET'ALG
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“ BREIZH'ALG ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ BREIZH'ALG ”
BRET'ALG

Numéro de dépôt :
3894169
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
“ BREIZH\'ALG ” de BRET\'ALG

Présentation de la marque “ BREIZH'ALG ”

Déposée le 6 mars 2012 par la société BRET'ALG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ BREIZH'ALG ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRET'ALG domicilié(e) ZAD de Bloscon - 29680 - ROSCOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 224 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL COZ, BRET'ALG domicilié(e) ZAD de bloscon - 29680 - ROSCOFF - France.

La marque “ BREIZH'ALG ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ BREIZH'ALG ” est expirée depuis le 6 mars 2022.

BRET'ALG a également déposé les autres marques suivantes : BRETALG DEPUIS 1991 , BRET'ALG , BREIZH Sushi Prêt-à-dévorer , BREIZH Sushi prêt à dévorer , BRET'ALG


BRET'ALG - ZAD de Bloscon - 29680 - ROSCOFF - France - SIREN 382224764


MICHEL COZ, BRET'ALG - ZAD de bloscon - 29680 - ROSCOFF - France


Errata de la publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Republication pour erratum - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683614 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique herbes médicinales, tisanes.

Poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves de viande ou de poisson.

Pain, moutarde.

Fruits et légumes frais aliments pour animaux crustacés vivants, appâts, plantes séchées pour la décoration. Algues, produits de la mer.