Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL WEAR BRETAGNE
BRET A PORTER SARL

Numéro de dépôt :
95576547
Date de dépôt :
14/06/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2005

Présentation de la marque EXCEL WEAR BRETAGNE

Déposée le 14 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRET A PORTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEL WEAR BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRET A PORTER domicilié(e) 11 BIS ROUTE DE LOUDEAC, 22210 LA CHEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 345 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRET A PORTER - France.

La marque EXCEL WEAR BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL WEAR BRETAGNE est expirée depuis le 14 juin 2005.

BRET A PORTER a également déposé les autres marques suivantes : LE LARGE EN BRETAGNE , BAP LINE , CELTIC DESIGN BY BAP LINE , VENT DE MER


BRET A PORTER SARL - 11 BIS ROUTE DE LOUDEAC, 22210 LA CHEZE - France - SIREN 399345461


BRET A PORTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

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