Présentation de la marque CELTIC DESIGN BY BAP LINE
Déposée le 23 mai 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRET A PORTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CELTIC DESIGN BY BAP LINE »
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRET A PORTER domicilié(e) ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341569) - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 345 461 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRET A PORTER domicilié(e) ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341569) - 22210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRET A PORTER EURL - ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341569) - 22210 - France - SIREN 399345461
BRET A PORTER - ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341569) - 22210 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Inscription le 27 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460839 - Publication au BOPI 2007-06-27
Inscription le 27 juin 2007 - Gage constitué n°460840 - Publication au BOPI 2007-06-27
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341569 - Publication au BOPI 2007-05-18
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Marque de vêtement linge de maison
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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