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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRET A PORTER
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BAP LINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAP LINE
BRET A PORTER EURL

Numéro de dépôt :
97679945
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque BAP LINE

Déposée le 23 mai 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRET A PORTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAP LINE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BRET A PORTER domicilié(e) ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341566) - 22210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 345 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRET A PORTER domicilié(e) ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341566) - 22210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAP LINE est expirée depuis le 23 mai 2017.

BRET A PORTER a également déposé les autres marques suivantes : LE LARGE EN BRETAGNE , EXCEL WEAR BRETAGNE , CELTIC DESIGN BY BAP LINE , VENT DE MER


BRET A PORTER EURL - ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341566) - 22210 - France - SIREN 399345461


BRET A PORTER - ZA DE JEGUET,22210 PLEMET (dossier no 2341566) - 22210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Inscription le 27 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460839 - Publication au BOPI 2007-06-27

Inscription le 27 juin 2007 - Gage constitué n°460840 - Publication au BOPI 2007-06-27

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2007 n°2341566 - Publication au BOPI 2007-05-18

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Marque de vêtement linge de maison

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.