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Marques déposées par monsieur BREST Olivier
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L'Impérial
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Impérial
M. BREST Olivier

Numéro de dépôt :
4298307
Date de dépôt :
11/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2026
L\'Impérial de BREST Olivier

Présentation de la marque L'Impérial

Déposée le 11 septembre 2016 par monsieur BREST Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Impérial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est monsieur BREST Olivier domicilié(e) 1137 Route de Gières - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BREST Olivier domicilié(e) 1137 Route de Gières - 38410 - SAINT-MARTIN-D'URIAGE - France.

La marque L'Impérial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Impérial arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.


M. BREST Olivier - 1137 Route de Gières - 38410 - SAINT MARTIN D'URIAGE - France


M. BREST Olivier - 1137 Route de Gières - 38410 - SAINT-MARTIN-D'URIAGE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694184 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704593 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704592 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704594 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Divertissement ; activités sportives et culturelles.