Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIBUS
BREST METROPOLE

Numéro de dépôt :
4562278
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
BIBUS de BREST METROPOLE

Présentation de la marque BIBUS

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par BREST METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est BREST METROPOLE domicilié(e) 24 rue Coat ar Gueven - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque BIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBUS arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

BREST METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : BREST WORLD ULTIM TOUR , BREST-USHUAÏA , TICKET PLURIEL , BREST LIFE EXPERIENCE , RESEAU DES RECRUTEURS BREST LIFE , BREST-USHUAÏA-BREST , ACCEMO UN SERVICE DE BREST METROPOLE OCEANE


BREST METROPOLE - 24 rue Coat ar Gueven - 29200 - BREST - France


IPSIDE, Madame Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; appareils de transport urbain de passagers et de voyageurs, à savoir bus, autobus, cars, autocars, tramways et téléphériques ; antivols pour véhicules ; vélos ; vélos à assistance électrique ; antivols pour vélos ; voitures de tramways ; cabines pour téléphériques ;

Service de vente au détail en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par internet de titres de transport pour le transport de voyageurs notamment le transport urbain; présentation de titres pour le transport de voyageurs et notamment le transport urbain sur tout moyen de communication pour la vente au consommateur lui permettant de voir et d’acheter ces titres dans les agences, dans les points de vente, sur un site internet ou via un distributeur automatique ou toute autre forme de média électronique de communication ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affichage ; recherches d’informations commerciales dans des fichiers informatiques pour des tiers ; renseignements d'affaires, reproduction de documents ; services d’abonnement à des journaux (pour des tiers), services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; services d’abonnement et organisation d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour le transport urbain de voyageurs y compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un badge ou d’un coupon d’accès ou de circulation ;

Services de transport et notamment transport urbain de passagers et de voyageurs ; services d’autobus ; services de tramway ; services de transport de passagers via téléphérique ; organisation de transports de passagers et de voyageurs ; organisation de transports de touristes ; services de trains touristiques ; informations en matière de transport de passagers et de voyageurs ; informations en matière de transport touristiques ; informations en matière de transports en commun ; informations concernant les tarifs, les horaires, le plan et le réseau pour le transport de passagers et de voyageurs notamment pour les transports urbain et les transports en commun ; réservations pour le transport de passagers et de voyageurs ; organisation de réseaux de transport de passagers et de voyageurs ; locations de vélos et de vélos à assistance électrique ; services de billetterie et émission de titres de transport urbain (titres de transport pour les voyageurs en papier, carton, en matières plastiques, tickets ou cartes de bus, cartes d’abonnement, pour le transport et/ou la réservation de vélos) y compris par voie électronique ou via des distributeurs automatiques ; réservation de titre pour le transport urbain y compris par voie électronique ; réservation de vélo et de vélo à assistance électrique y compris par voie électronique ; location du vélo ou du vélo électrique; accompagnement de voyageurs ; informations en matière de trafic ; parcs de stationnement pour véhicules et cycles ; réservations de moyens de transports ; service d’accompagnement de voyageurs.