Marque enregistrée - Marque en vigueur

H BREST METROPOLE HABITAT BMH
BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat

Numéro de dépôt :
4165931
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2025
H BREST METROPOLE HABITAT BMH de BREST METROPOLE HABITAT

Présentation de la marque H BREST METROPOLE HABITAT BMH

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la société BREST METROPOLE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H BREST METROPOLE HABITAT BMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société BREST METROPOLE HABITAT domicilié(e) 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 090 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREST METROPOLE HABITAT, M. Jean-Baptiste Moysan domicilié(e) 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France.

La marque H BREST METROPOLE HABITAT BMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H BREST METROPOLE HABITAT BMH arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

BREST METROPOLE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! JE LOUE DONC J ACHETE , ZAP'h , H BREST METROPOLE HABITAT , Tymmo L'IMMOBILIER NOUVEL AIR , BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER , ENJEUX habitat Brest métropole habitat , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT , H COMME IMMO BREST METROPOLE HABITAT , BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?


BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat - 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France - SIREN 350090619


BREST METROPOLE HABITAT, M. Jean-Baptiste Moysan - 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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