Marque enregistrée - Marque en vigueur

H BREST METROPOLE HABITAT
BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat

Numéro de dépôt :
4165905
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2025
H BREST METROPOLE HABITAT de BREST METROPOLE HABITAT

Présentation de la marque H BREST METROPOLE HABITAT

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par la société BREST METROPOLE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H BREST METROPOLE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société BREST METROPOLE HABITAT domicilié(e) 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 090 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREST METROPOLE HABITAT, M. Jean-Baptiste Moysan domicilié(e) 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France.

La marque H BREST METROPOLE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H BREST METROPOLE HABITAT arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

BREST METROPOLE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! JE LOUE DONC J ACHETE , ZAP'h , H BREST METROPOLE HABITAT BMH , Tymmo L'IMMOBILIER NOUVEL AIR , BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER , ENJEUX habitat Brest métropole habitat , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT , H COMME IMMO BREST METROPOLE HABITAT , BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?


BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat - 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France - SIREN 350090619


BREST METROPOLE HABITAT, M. Jean-Baptiste Moysan - 68 rue de Glasgow, BP 92251 - 29222 - BREST Cedex 2 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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