Marque enregistrée - Marque en vigueur

BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?
BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat

Numéro de dépôt :
4322748
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ? de BREST METROPOLE HABITAT

Présentation de la marque BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ?

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la société BREST METROPOLE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société BREST METROPOLE HABITAT domicilié(e) 68 rue de Glasgow - 29222 - Brest Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 090 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Régis Lechien domicilié(e) 355 Rue de l'Elorn - 29200 - BREST - France.

La marque BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMH L HABITAT EVOLUE, ET VOUS ? arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

BREST METROPOLE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! JE LOUE DONC J ACHETE , ZAP'h , H BREST METROPOLE HABITAT , H BREST METROPOLE HABITAT BMH , Tymmo L'IMMOBILIER NOUVEL AIR , BREST METROPOLE HABITAT L HABITAT AU SERVICE DE L HABITANT , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT PROPRIETAIRE ? OUI ! LOUER C EST ACHETER , ENJEUX habitat Brest métropole habitat , TYMMO BREST METROPOLE HABITAT , H COMME IMMO BREST METROPOLE HABITAT


BREST METROPOLE HABITAT, Office Public de l'Habitat - 68 rue de Glasgow - 29222 - Brest Cedex 2 - France - SIREN 350090619


M. Régis Lechien - 355 Rue de l'Elorn - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

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