Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOME BRESSANE
Numéro de dépôt :
1696176
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001
Présentation de la marque TOME BRESSANE
Déposée le 30 septembre 1991 par BRESSOR (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOME BRESSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOME BRESSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05