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Marques déposées par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable
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SAONE BRESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAONE BRESSE
BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1643407
Date de dépôt :
30/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2000
SAONE BRESSE de BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque SAONE BRESSE

Déposée le 30 août 1990 par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAONE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable), domicilié(e) SERVAS (Ain) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque SAONE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BRESSAUCE , BRESSE BLEU , PARBRESSAN , CHAMPTON , TOME BRESSANE , LE BOURSEILLOT , G , UN CHAMPION , (Marque figurative) , BRESMONT


BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable) - SERVAS (Ain) - France


Cabinet BARNAY - France


Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, tous ces produits étant en provenance de la Bresse