Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1574825
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
Marque figurative de BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1990 par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable), domicilié(e) SERVAS (Ain) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BRESSAUCE , BRESSE BLEU , PARBRESSAN , CHAMPTON , TOME BRESSANE , LE BOURSEILLOT , G , UN CHAMPION , (Marque figurative) , BRESMONT


BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable) - SERVAS (Ain) - France


Cabinet BARNAY - France


Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves