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Marques déposées par la société BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1220370
Date de dépôt :
29/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2002
Marque figurative de BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 novembre 1982 par la société BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2006249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 337 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2006249) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220370.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 novembre 2002.

BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : BRESSAUCE , BRESSE BLEU , PARBRESSAN , CHAMPTON , TOME BRESSANE , LE BOURSEILLOT , G , UN CHAMPION , BRESMONT , LE PANICHON D'OR


BRESSOR - UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2006249) - France - SIREN 345337489


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - (dossier no 2006249) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1992 n°2006249 - Publication au BOPI 1992-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Transmission de propriété n°39022 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.