Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PANOUILLON D'OR
Numéro de dépôt :
1690025
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
Présentation de la marque LE PANOUILLON D'OR
Déposée le 30 août 1991 par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANOUILLON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PANOUILLON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05