Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANICHON D'OR
BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1690023
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque LE PANICHON D'OR

Déposée le 30 août 1991 par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PANICHON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable), domicilié(e) SERVAS (AIN) - France.

La marque LE PANICHON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : BRESSAUCE , BRESSE BLEU , PARBRESSAN , CHAMPTON , TOME BRESSANE , LE BOURSEILLOT , G , UN CHAMPION , (Marque figurative) , BRESMONT


BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable) - SERVAS (AIN) - France


Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Tous produits laitiers et plus spécialement des fromages