BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable)
Numéro de dépôt :
1644551
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999
Présentation de la marque BRESSAUCE
Déposée le 13 juillet 1989 par BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BRESSAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable), domicilié(e) SERVAS (Ain) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.
La marque BRESSAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR (Union de coopératives agricoles à capital variable) - SERVAS (Ain) - France
Cabinet BARNAY - France
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Sauces à salade et sauces
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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