TOME DE BRESSE
Présentation de la marque TOME DE BRESSE
Déposée le 30 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOME DE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME DE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOME DE BRESSE est expirée depuis le 30 septembre 2021.
BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2001 n°2200166 - Publication au BOPI 2001-06-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469615 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04