Déposée le 25 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX, FRANCE (dossier no 2160072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160072) - France.
La marque TITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX, FRANCE (dossier no 2160072) - France - SIREN 379657570
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160072) - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 1999 n°2160072 - Publication au BOPI 1999-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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