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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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SAINT SAVERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT SAVERT
BRESSOR ALLIANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483389
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013

Présentation de la marque SAINT SAVERT

Déposée le 10 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT SAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2242510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2242510) - 78220 - France.

La marque SAINT SAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT SAVERT est expirée depuis le 10 septembre 2013.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE Société Anonyme - (dossier no 2242510) - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2242510) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2242510 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles