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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme
LAITERIE DE BRESSE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92422773
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022

Présentation de la marque PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS

Déposée le 12 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE et la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE BRESSE domicilié(e) 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS est expirée depuis le 12 juin 2022.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 3

LAITERIE DE BRESSE, société par actions simplifiée - 60 Route des Charmettes - 71480 - VARENNES-SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 3



Renouvellement avec limitation n°2214126 - Publication au BOPI 2002-22

Renouvellement avec limitation le 31 janvier 2002 n°2215380 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°271003 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 15 mars 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°342239 - Publication au BOPI 2002-03-15

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Inscription le 19 mars 2012 - Changement d'adresse n°571864 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-19

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496800 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2012 n°2503353 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-06-29

Lait, fromage, produits laitiers (à l’exclusion des fromages blancs, fromages en faisselles, yaourts et crème fraîche), tous ces produits originaires de la Bresse. Fromage blanc, fromages en faisselles, yaourt, crème fraîche, tous ces produits originaires de la Bresse.