Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
/
PAVE DE BRESSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVE DE BRESSE
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1525265
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2028

Présentation de la marque PAVE DE BRESSE

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) - 01960 - SERVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque PAVE DE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAVE DE BRESSE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , MOND'AMOUR , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - 01960 - SERVAS - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE, Mme GOUBE Maude - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2119715 - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2008 n°2377019 - Publication au BOPI 2008-06-23

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Inscription le 29 novembre 1999 - Acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°290969 - Publication au BOPI 1999-11-29

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262347 - Publication au BOPI 1998-09-21

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2018 n°2682107 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Viande, poisson, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, tous ces produits étant en provenance de la Bresse

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.