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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE
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MOND'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOND'AMOUR
BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1516343
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque MOND'AMOUR

Déposée le 24 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOND'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRESSOR ALLIANCE domicilié(e) SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2135572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 657 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2135572) - France.

La marque MOND'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOND'AMOUR est expirée depuis le 24 février 2009.

BRESSOR ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE CHALARONNE , APERI-FRAIS , Ligne &Plaisir BRESSE BLEU , BRESSE BLEU , CARRÉ D'IDÉES , BRESSE BLEU L'AUTHENTIQUE BLEU DE BRESSE , VENIZOLA , BRESSE BLEU , APERIFRAIS , PETIT BRESSAN MOULE A LA LOUCHE COMME AUTREFOIS


BRESSOR ALLIANCE, Société Anonyme - SERVAS, 01240 SAINT PAUL DE VARAX (dossier no 2135572) - France - SIREN 379657570


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2135572) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1999 n°2135572 - Publication au BOPI 1999-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.